Mis à jour le : 17.06.14

NOUS VOUS PRIONS DE LIRE CES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION AVEC ATTENTION. EN ACCEDANT OU EN UTILISANT CE SITE INTERNET OU EN TELECHARGEANT DES JEUX, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS SOUMETTRE AUX PRESENTES CONDITIONS GENERALES AINSI QU’A TOUTES AUTRES CONDITIONS AUXQUELLES IL EST FAIT REFERENCE. SI VOUS N’ETES PAS EN ACCORD AVEC L’INTEGRALITE DE CES CONDITIONS, N’UTILISEZ NI CE SITE INTERNET NI LES JEUX.

Atelier 801 SARL entend vous remercier pour votre visite sur notre site Internet. Ce document rassemble les conditions générales (ci-après les « Conditions Générales ») régissant votre accès et votre utilisation du site Internet et des Jeux d’Atelier 801 SARL et de tous sites Internet et microsites officiellement affiliés (ci-après ensemble dénommés le « Site »), tout jeu exploité par Atelier 801 SARL via le Site (ci-après les « Jeux »), et tou(te)s fonctionnalités, fonctions, logiciels et services proposés via le Site. Le Site, les Jeux et les fonctionnalités, fonctions, logiciels et services proposés par l’intermédiaire de ce Site forment ensemble le « Service ».

1. Accord contractuel

Les présentes Conditions Générales constituent le contrat conclu entre vous et Atelier 801 SARL. Votre utilisation du Site ou encore l'accès à ou le téléchargement des Jeux matérialisera votre accord et adhésion aux présentes Conditions Générales, et votre accord de se conformer à toutes les règles de conduite signalées sur le Site ou mises à votre disposition par tout autre moyen par Atelier 801 SARL (ci-après les « Règles de Conduite ») et tout contrat de licence d’utilisateur final (ci-après "EULA") applicable à notre logiciel de jeu ou à tout autre logiciel que nous pouvons fournir en liaison avec le Service (ci-après le "Logiciel"), sans préjudice de la possibilité de les modifier de temps en temps. Si vous n'êtes pas d'accord avec l’une des présentes dispositions, nous vous prions de ne pas accéder ou utiliser le Site d’Atelier 801 SARL et nos Jeux. Au sein de ce Contrat, les termes « Nous/notre » renvoient à Atelier 801 SARL.« Vous/votre » renvoient à vous en tant qu'utilisateur du Site ou des Jeux. Les « Jeux » renvoient aux Jeux exploités par Atelier 801 SARL.

Vous certifiez par les présentes que vous avez la capacité juridique de conclure ce Contrat et que vous n'êtes pas légalement empêché de bénéficier des services offerts par le Site en vertu du droit français ou de toute autre législation applicable. Vous convenez que les services offerts peuvent inclure certaines communications d’Atelier 801 SARL, telles que des annonces de service, des messages administratifs ou toute autre information, et que ces communications font partie du service offert par le Site et que vous ne pouvez pas demander à ne plus les recevoir.
Votre utilisation du Site et du Service est soumise à tout moment aux présentes Conditions Générales, aux Règles de Conduite, et à tout EULA applicable. Tous les noms d'utilisateur créés sur le Site sont régis par les présentes Conditions. Ceci inclut sans se limiter à la bonne conduite pendant les Jeux et en dehors, en tant que spectateur des Jeux. Ce Contrat vient en addition, et ne remplace ou ne supplante en aucune façon, tous EULA ou conditions générales additionnelles qui peuvent s'appliquer lors de l’utilisation ou l’achat de certains autres produits, services, services affiliés, contenus de tiers ou logiciels de tiers.

2. Modifications des Conditions Générales

Atelier 801 SARL peut modifier les présentes Conditions Générales, les Règles de Conduite et tout EULA, à tout moment et à sa seule discrétion. Les changements et les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le Site ou après vous en avoir fourni une copie, pour toute nouvelle commande passée en ligne ainsi que pour toute utilisation non payante du Site, et vous renoncez à tout droit que vous pouvez avoir de recevoir une notification spécifique relative à de tels changements ou modifications. Vous acceptez et vous vous engagez à prendre connaissance périodiquement du présent Contrat, des Règles de Conduite et tout EULA afin de vous familiariser avec leur contenu dans la mesure où ils peuvent être modifiées ou amendés de temps en temps. En continuant d’utiliser toute portion du Service, vous manifestez votre acceptation de toute disposition révisée ou modifiée. Si vous êtes en désaccord avec les dispositions modifiées, vous devez cesser d'utiliser le Service.

3. Description du Service

Atelier 801 SARL fournit aux utilisateurs inscrits des Jeux en ligne gratuit, prêt à l’emploi et multijoueurs ainsi que des articles, des fonctions et des services apparentés, disponibles via le Site, tels que des forums communautaires et d'autres espaces interactifs. Pour accéder à nos Jeux, il n’est pas nécessaire de télécharger et installer certains logiciels client. Les Jeux sont disponibles en ligne gratuitement sous la condition d‘avoir le matériel informatique et navigateur adapté ainsi qu’un accès à internet (lequel joue un rôle crucial dans votre expérience d'utilisateur).
Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi télécharger un logiciel client, « la Standalone ». Un tel accès nécessite l'utilisation de matériel informatique, de logiciels et d’un accès Internet. La seule Standalone officielle est téléchargeable directement depuis le jeu officiel sur le site internet officiel dédié. Vous convenez qu’Atelier 801 SARL n’est pas responsable si vous téléchargez toute autre standalone, appelées les standalones non-officielles, et que vous rencontrez un quelconque problème lié au téléchargement et/ou l’installation d’une standalone non-officielle.
Vous convenez qu’Atelier 801 SARL n'est pas responsable de la qualité, de l’adaptabilité ou de l’indisponibilité du matériel, logiciel ou accès Internet. Atelier 801 SARL ne fournit pas d'accès à Internet, et vous êtes responsable du paiement de tous honoraires en relation avec les frais de téléphone et d'accès Internet ainsi que de tout équipement, entretien, réparation ou correction nécessaires pour le maintien de la connectivité aux serveurs.


4. Droits de Propriété

4.1 Atelier 801 SARL est le propriétaire du Site, des Jeux, du Logiciel et du Service qui sont protégés par le droit français et international, y compris le Droit d'Auteur.
Tous les droits et titres de propriété générés par le Site, les Jeux, le Logiciel et le Service, tout composant et tout contenu en résultant (y compris, sans limitation, tous comptes d'utilisateur, titres, codes informatique, fichiers, logiciel de jeu, logiciel client et serveur, outils, corrections, mises à jour, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, histoires, scénarios, contenu, texte, dialogue, slogans, lieux, concepts, œuvre d’art, dessins, graphiques, images, vidéo, animation, sons, musique, bande son, compositions, enregistrements sonores, effets audiovisuels, information, données, documentation, micro-programmes, transcriptions de « Chat », données de profil des personnages, jeu en lui-même et enregistrements) et la sélection et la disposition en résultant (ci-après ensemble dénommés les « Eléments protégés ») sont la propriété d’Atelier 801 SARL ou de ses concédants et sont protégés par le droit d’auteur français et international et par tous autres droits de propriété intellectuelle. Dans l’hypothèse où vous réalisez des modifications, adaptations ou œuvres dérivées de toute sorte des Eléments protégés (ci-après les « Modifications »), autorisé ou non, vous convenez et acceptez que vous ne conservez aucun droit d’aucune sorte que ce soit relatifs à de telles Modifications et que tous les droits susvisés appartiendront à Atelier 801 SARL seule. Par les présentes, vous cédez et transférez à Atelier 801 SARL, sans aucune compensation, chacun et tous les droits que vous pouvez détenir dans et pour de telles modifications dans les conditions énoncées ci-dessous.

4.2 Cession de droits.
Vous cédez à Atelier 801 SARL à titre exclusif, pour toute la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle considérés et les territoires du monde entier, l’ensemble de vos droits de propriété intellectuelle et notamment vos droits patrimoniaux d’auteur que vous pouvez détenir sur toutes Modifications (ci-après les « Créations »).
Ainsi, les droits cédés comprennent :
(i) Pour le droit de reproduction
Le droit de reproduire ou de faire reproduire tout ou partie des Créations dans leur forme actuelle ou adaptée sur tous supports (papier, analogique, numérique connu ou non encore connu actuel ou futur) sans restriction ni limitation de nombre et quel que soit le type d'utilisations ou d'exploitations envisagées par Atelier 801 SARL ou ses ayants droits, qu'elles soient réalisées à titre onéreux ou gratuit.
(ii) Pour le droit de représentation
Le droit, pour tout ou partie des Créations dans leur forme actuelle ou adaptée, de les représenter ou de les faire représenter, de les diffuser ou les faire diffuser, de quelque manière que ce soit, par tout procédé connu ou non encore connu présent ou à venir, et notamment par tous réseaux de communication, actuels ou futurs, (télévision, câble, satellite, Internet, autre réseau de tout nature ….). Ce droit est cédé pour tous les types d'utilisations ou d'exploitations envisagées par Atelier 801 SARL ou ses ayants droits, qu'elles soient réalisées à titre onéreux ou gratuit.
(iii) Pour le droit d’adaptation
Le droit d'adapter ou de faire adapter tout ou partie des Créations dans leur forme actuelle ou adaptée, ce droit comprenant de façon non limitative le droit de les corriger ou de les faire corriger, de les faire évoluer directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, d'en réaliser ou d'en faire réaliser une nouvelle version, de les mixer ou de les faire mixer, de les traduire ou de les faire traduire en toute langue ou langage, de les assembler ou de les faire assembler, de les transcrire ou de les faire transcrire, de les arranger ou de les faire arranger, de les incorporer ou de les faire incorporer dans un ensemble plus large ou différent et ce, quel que soit le type d'utilisations ou d'exploitations envisagées par Atelier 801 SARL ou ses ayants droits, qu'elles soit réalisées à titre onéreux ou gratuit.
Le droit de déposer à titre de marque tout ou partie des Créations, dans leur forme actuelle ou adaptée pour tout type de produits ou services sans limitation de territoire.
Autant que de besoin, il est précisé que la cession de droits prévue aux présentes comprend le droit de rétrocéder à des tiers en tout ou partie les Créations, à titre temporaire ou définitif, onéreux ou gratuit et ce, pour tout type d’utilisations ou d’opérations envisagées par Atelier 801 SARL ou ses ayants droits.

5. Compte

5.1 Procédure d’inscription
Il peut vous être demandé de créer un compte (ci-après un « Compte ») pour accéder à nos Jeux et à certaines fonctionnalités et fonctions ou à notre Service. Vous pouvez créer autant de comptes que vous le souhaitez sous réserve de respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation et les Règles de Conduite.

Si vous êtes âgé de moins 13 ans, vous devez avoir l’accord de vos parents ou tuteur pour pouvoir créer un compte. Nous vous demandons de passer en revue les présentes Conditions générales avec vos parents ou tuteur afin de s’assurer qu’ils les ont lues et acceptées. Si vous êtes le parent ou tuteur d'un utilisateur de notre Site et que vous avez des questions au sujet de ce Site ou de ses Conditions Générales de Service, vous pouvez nous contacter à l’adresse: contact@atelier801.com.

En créant un Compte ou en utilisant le Service, vous déclarez que vous êtes âgé de 13 ans ou plus et que vous êtes d'accord avec les présentes Conditions Générales, ou que vous êtes âgé de moins 13 ans et que vos parents ou votre représentant légal a lu et accepté ces Conditions Générales, et vous convenez et acceptez que nous nous reposons sur cette déclaration pour vous autoriser à utiliser le Service.

Nonobstant ce qui précède, certaines portions des Jeux peuvent contenir des contenus pour adultes non appropriés pour les utilisateurs en-dessous de 18 ans. Si vous accédez à une portion des Jeux qui est prévue ou annoncée comme étant à destination des adultes uniquement, vous certifiez que vous êtes âgé de 18 ans au moins ou de la majorité civile applicable dans la juridiction dans laquelle vous résidez et que vous avez le droit d'accéder à un tel contenu. Nous ne serions en aucun cas responsables du défaut de confirmation de votre âge exact au titre des Conditions ci-dessus.

En tant que créateur de votre Compte et de votre Nom d’utilisateur, vous êtes seul responsable de votre identification en tant qu’utilisateur. Atelier 801 SARL ne tolérera pas de Noms d'utilisateurs insultants ou obscènes. Si un Nom d'utilisateur contrevient à une disposition des présentes Conditions Générales, nous nous réservons le droit d’interdire immédiatement, temporairement ou de manière permanente un tel Nom d’utilisateur, avec ou sans notification.

Atelier 801 SARL n'est pas responsable en cas de détournement de votre Compte ou de votre Nom d'utilisateur. Vous acceptez tous risques d'accès non autorisé à votre Compte et d’exonérer Atelier 801 SARL et ses partenaires de toute responsabilité en cas d’utilisation impropre de votre Compte ou de votre Nom d’utilisateur, y compris mais sans se limiter à l’utilisation abusive par quelqu'un à qui vous avez révélé votre mot de passe.
Nous vous remercions d’être attentif au fait que vous êtes responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de votre Nom d'utilisateur et de votre mot de passe, et que vous acceptez de nous informer si votre mot de passe est perdu, volé ou révélé à un tiers non autorisé, ou encore a été compromis. Vous êtes seul responsable de toutes les activités et transactions qui s’opèrent sur votre Compte et Atelier 801 SARL n'est en aucun cas responsable d’une utilisation non autorisée de votre Compte, incluant sans limitation le cas où votre mot de passe serait volé ou révélé à un tiers. Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre Compte ou de toute autre faille de sécurité connue de vous en rapport avec le Site, le Service ou notre Jeu.
Atelier 801 SARL vous offre le choix de changer votre mot de passe afin de protéger votre Compte sous réserve d’avoir lié une adresse email valide au compte. Cette option est disponible dans le menu sous le bouton « changer mon mot de passe ». Vous pouvez demander à changer votre email en envoyant un message via le formulaire de contact disponible à l’adresse http://www.transformice.com/contact/index.php.

5.2. Plateforme communautaire
En créant un compte sur l’un de Jeux, vous accédez automatiquement aux services offerts par la plateforme communautaire. Ces services sont gratuits et sans obligation d’achat.
La plateforme communautaire vous permet de vous connecter à n’importe quel jeu d’Atelier 801 SARL avec le même compte. Sur ce compte sont enregistrées toutes vos statistiques sur chacun des Jeux d’Atelier 801 SARL, votre liste d’amis, et votre tribu. Vous pouvez utiliser ce compte pour discuter avec vos amis et les membres de votre tribu jouant sur un autre jeu de la plateforme communautaire. Vous pouvez aussi accéder aux Forums directement depuis les Jeux.

5.3. Forum
En créant un compte sur l’un des Jeux, vous pouvez ensuite accéder aux Forums. Les Forums sont accessibles directement depuis les Jeux ainsi qu’à l’adresse http://atelier801.com/forums. L’accès et la participation aux Forums sont gratuits et sans obligations d’achat.
Vous convenez qu’Atelier 801 SARL ne peut garantir l’accès aux Forums n'étant pas responsable de la qualité, de l’adaptabilité ou de l’indisponibilité du matériel, logiciel ou accès Internet.
Si vous ne respectez pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation ou les Règles de Conduite, votre compte ne pourra plus accéder aux Forums.

5.4 Procédure d’achat
Atelier 801 SARL vous offre la possibilité d’acquérir des objets pour personnaliser votre personnage en jeu. Ces objets peuvent être acquits gratuitement grâce à la monnaie des Jeux (Les Fromages dans Transformice, les Noisettes dans Bouboum, les Patates dans Fortoresse)

5.4.1 Les crédits : « Fraise »
Certains objets peuvent aussi être acquis en achetant des crédits appelés « Fraise ». Pour le moment, cette option n’est disponible que sur le jeu Transformice.
La personnalisation du personnage n’est disponible que pour les utilisateurs enregistrés.
L’achat de Fraises n’est disponible que pour les utilisateurs enregistrés ayant lié une adresse e-mail à leur compte.
Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, vous devez avoir l’accord de vos parents ou tuteur pour acheter des Fraises sur les Jeux. Dans tous les cas, même si vous êtes âgé de plus de 18 ans, vous devez être le propriétaire des moyens de paiements utilisés pour acheter des Fraises (carte bancaire, compte bancaire, téléphone, liquide etc.)
Vous convenez et acceptez que nous nous reposons sur cette déclaration pour vous autoriser à utiliser le Service.
Les moyens de paiement pour acheter des Fraises sont dépendants des pays et des services utilisés. Atelier 801 SARL ne peut être lié dans le cas de l’absence d’un moyen de paiement dans un pays spécifique.

5.4.2 Procédure d’achat de Fraises
Pour acheter des Fraises, la procédure suivante s’applique :
1. S’identifier pour intégrer le jeu.
2. Ouvrir le magasin.
3. Choisir « Acheter des Fraises ».
Si vous n’avez pas lié d’adresse e-mail à votre compte, vous serez automatiquement redirigé vers une fenêtre de validation d’email.
4. Choisir le lot de Fraises désiré.
5. Choisir le mode de paiement (Zong ou Paypal).

Si paiement par Paypal :
a. Vérification de la commande sur Paypal.
b. Identification sur Paypal.
c. Validation de la commande sur Paypal.
d. Redirection sur le jeu.
e. Validation de la commande sur le jeu.
Votre compte bancaire ne sera débité que si la commande a été validée en jeu. Les fraises seront alors créditées sur votre compte en jeu.

Si paiement par Zong :
a. Entrer le numéro de téléphone portable.
b. Réception d’un SMS. En fonction de votre pays de résidence vous devrez soit taper un code à 4 chiffres ou renvoyer un SMS pour confirmer la commande.
Les fraises seront créditées sur votre compte dès que vous aurez rempli toutes les étapes demandées par Zong.

Si paiement par Allopass :
En fonction de votre pays de résidence, les méthodes de paiement disponibles peuvent différer. (Cf. 5.2.5 Allopass)
a. Sélectionner votre méthode de paiement.
b. Suivre les indications pour obtenir votre code d'accès Allopass.

Si paiement par Playtem (Uniquement en France Métropolitaine) :
1. S'identifier sur le site de Playtem.com (ou créer un compte si nécessaire).
2. Rentrer le numéro de la carte achetée en magasin ou le code reçu par email.
3. Choisir le jeu Transformice puis la somme de fraises désirée.
4. Récupérer le code reçu à l'email indiqué sur le compte Playtem.com .
5. S'identifier pour intégrer le jeu.
6. Taper /code dans la barre de t'chat.
7. Taper le code reçu par email dans la fenêtre qui s'est ouverte.
8. Valider.

5.4.3 Paypal
Paypal est une plateforme de paiement internationale.
Paypal permet de payer directement par carte bancaire sans qu’il soit nécessaire de s’inscrire au préalable. L’inscription permet de recourir à d’autres modes de paiement, dont notamment le virement bancaire, et de sauvegarder ses moyens de paiements pour des achats ultérieurs.
Paypal garantit la sécurité des paiements et des données.

Atelier 801 SARL n’endosse aucune responsabilité en cas de problème avec l’utilisation de Paypal.
Vous pouvez consulter le support Paypal à l’adresse: Aide Paypal .

5.2.4 Zong
Zong est une plateforme de paiement internationale.
Zong permet de payer par SMS. Aucune inscription n’est requise.
Zong garantit la sécurité des paiements et des données.

Atelier 801 SARL n’endosse aucune responsabilité en cas de problème avec l’utilisation de Zong.
Vous pouvez consulter le support Zong à l’adresse : Aide Zong .

5.4.5 Allopass
Allopass est une plateforme de paiement internationale.
Allopass est un système de micropaiement simple et sécurisé utilisé pour acheter des contenus premium. Allopass offre une gamme de solutions de paiement pour votre site Web : par audiotel, SMS+, Internet + (débit sur la facture FAI), Neosurf (carte prépayée disponible dans les points de vente Neosurf en France, Espagne, Andorre, Belgique, Suisse, Algérie, Cameroun, Congo, Côte d'Ivoire, Maroc et Sénégal), porte-monnaie électronique.
Aucune inscription n’est requise pour utiliser Allopass.

Paiement Mobile : SMS, Internet+ Mobile, Mikro Odeme
SMS - Pour acheter un code Allopass, l'internaute doit envoyer un SMS+ au numéro court affiché sur le site du marchand. Il reçoit en retour un SMS avec son code Allopass qu'il devra saisir sur le site du marchand afin d'accéder au contenu payant. L'internaute est directement facturé par son opérateur mobile. Le compte Allopass du marchand est crédité pour chaque code valide saisi sur son site. Plus d'informations

Internet+ Mobile - Internet+ Mobile est une solution de paiement sécurisée sur facture mobile. Elle permet de facturer en 2 clics (à l’acte ou à l’abonnement), via la facture de l’opérateur mobile, des services ou contenus numériques, depuis l’Internet mobile, le Web et les applications mobiles. Plus d'informations

Mikro Odeme - Mikro Odeme permet de régler ses achats en ligne par le biais du mobile, sans carte de crédit ni virement bancaire. L’internaute saisit son numéro de mobile et sera directement débité sur sa facture téléphonique. Plus d'informations

Paiement par téléphone : Audiotel
L'internaute clique sur le drapeau correspondant à son pays et appelle le numero surtaxé affiché sur le site. Notre serveur vocal lui délivre un code à saisir sur le site pour accéder au contenu payant. L'internaute est directement facturé par son operateur telephonique. Le compte Allopass du marchand est crédité pour chaque code valide saisi sur son site. Plus d'informations

Facturation FAI : Internet+
Internet+ est une solution de paiement sécurisé sur Internet qui permet aux marchands de vendre leurs services et contenus sur le web à près de 90% des internautes. Le montant des achats en ligne des internautes abonnés à un FAI membre d’Internet+ est directement prélevé sur la facture internet (30€ maximum par transaction). Plus d'informations

Carte prépayée : Neosurf, Paysafecard, Zeevex
Neosurf - Neosurf est une carte prépayée en vente chez les buralistes qui vous permet d'acheter sur Internet de manière simple, sécurisée et anonyme. Pour effectuer son achat, l'internaute devra saisir le code présent au dos de la carte Neosurf qu'il aura au préalable acheté dans un point de vente. Plus d'informations

Paysafecard - Paysafecard est une solution prépayée disponible dans plus de 3500 points de vente en France et à l’étranger. Paysafecard vous permet de régler vos achats de biens numériques. L’utilisateur va échanger de l’argent liquide contre un bon Paysafecard dans un point de vente proche de chez lui. Le vendeur lui remet un code à 16 chiffres d’une valeur de 10, 25, 50 ou 100€€. Ce code permet à l’utilisateur de compléter ses achats en ligne sans avoir à entrer aucune information bancaire ou personnelle. Plus d'informations

Zeevex - Zeevex est une Monnaie Virtuelle conçue à l’origine pour les gamers. Les paiements via Zeevex fonctionnent pour n'importe quelle somme entre $5 et $100. Les unités numériques, les jetons Zeev sont vendues sous forme de carte cadeau d’une valeur de $5, $10 et $20. Ces cartes sont disponibles dans 40 000 points de vente à travers les Etats-Unis. L’internaute achète une carte Zeevex et l’active via Iphone ou le Web. Les crédits Zeevex ainsi obtenus peuvent être immédiatement utilisés pour les jeux en ligne ou d’autres contenus digitaux. Plus d'informations

Porte-monnaie électronique : Hipay, Dineromail
Hipay - Le service Hipay est un porte-monnaie électronique multidevise qui permet entre autre de régler ses achats en toute sécurité, de virer de l’argent à des utilisateurs tiers et également de gérer l’argent de poche de ses enfants. En effet, chaque utilisateur a la possibilité de créer à partir de son compte Hipay des sous comptes à destination d’autres membres de sa famille. Plus d'informations

Dineromail - Dineromail est un porte-monnaie électronique pour effectuer des transactions en ligne en Amérique Latine. Plus d'informations

Paiement par cash : Dineromail, Payshop
Dineromail - L'acheteur saisit le montant qu'il souhaite créditer sur son compte. Il reçoit une facture à imprimer. Et se rend dans le point de vente le plus proche pour régler. L'argent est crédité sur le compte Dineromail. Plus d'informations

Payshop - Payshop est une solution de paiement qui permet à l’internaute de régler ses achats en ligne en se rendant chez un agent payshop (points de vente comme les buralistes, les stations-services, les supermarchés, etc.) munit d’une facture ou d’une référence. Plus d'informations

Atelier 801 SARL n’endosse aucune responsabilité en cas de problème avec l’utilisation de Allopass.
Vous pouvez consulter le support Allopass à l’adresse : Aide Allopass

5.4.6. Playtem
Playtem vous donne la possibilité d’acheter ou de gagner des licences d’utilisation de contenu digital issu de jeux en ligne partenaires de Playtem, ou de tout autre type de biens ou de services. L’achat ou le gain de ces licences d’utilisation peut être effectué de façon physique, notamment par l’achat de cartes Playtem, ou de façon dématérialisée par des achats en ligne ou via des partenaires tiers.

- Cartes à gratter de 10€ et de 20€
Les cartes à gratter multijeux Playtem sont disponibles au rayon jeux video dans tous ces magasins:
Boulanger, La Fnac, Relay, Cultura, Auchan

Pour savoir où se trouve le magasin avec des cartes Playtem le plus proche de chez vous, rendez-vous ici.

- Codes pour 6€ (ils seront envoyés par email)
Les codes de 6€ sont disponibles avec les programmes de fidélité
Filigrane de la Société Générale, Maximiles

Attention : Pour pouvoir utiliser ces codes pour le jeu Transformice, il faut acheter une carte Multijeux

Atelier 801 SARL n’endosse aucune responsabilité en cas de problème avec l’utilisation de Playtem
Vous pouvez consulter le support Playtem à l’adresse : Aide Playtem

5.5 Le parrainage
Les Jeux vous permettent de parrainer d’autres joueurs. Pour ce faire, les filleuls doivent créer un compte depuis le lien fournit dans le menu « Parrainage ». Chaque filleul permet à son parrain de gagner 1 crédit gratuit (Fromage sur Transformice, Noisette sur Bouboum, Patate sur Fortoresse) tous les 10 crédits gratuits récoltés par le filleul.
Atelier 801 SARL n’endosse aucune responsabilité dans le cas où le lien serait posté sur site tiers en ne respectant pas les conditions d’utilisation dudit site. Atelier 801 SARL ne donne pas de crédits payants (Fraises) pour l’utilisation et la diffusion du lien de parrainage, ni ne donne de crédits gratuits au filleul. Atelier 801 SARL n’endosse aucune responsabilité dans le cas où le lien serait posté avec une fausse promesse de crédits payants et/ou de crédits gratuits. Si vous rencontrez de telles actions, vous pouvez toutefois nous les signaler en utilisant le formulaire de contact .

6. Vie Privée

Nous vous prions de prendre connaissance de notre Politique en matière de protection de la vie privée, afin de vous informer au sujet de la collecte, l’utilisation et la distribution des informations personnelles collectées via le Site, qui est publiée sur le Site dans « Politique de Confidentialité »

7. Mises à jour des Jeux

Les mises à jour des Jeux sont faites sur les serveurs et n’ont aucune influence sur le contenu de votre ordinateur.

8. Surveillance

Vous comprenez et acceptez que, lorsque vous communiquez avec d'autres joueurs dans le cadre d’un jeu ou utilisez tous composants interactifs disponibles sur le Site, tels que la messagerie instantanée, les forums ou espaces de discussion, de telles communications et publications sont par nature publiques. Elles sont transmises à travers nos serveurs, et nous pouvons, sans y être obligés, surveiller de telles communications et publications.
Vous reconnaissez et acceptez l’absence de confidentialité de ces communications ou publications, et vous consentez expressément à leur surveillance.

9. Licence d’Utilisation

Conformément aux présentes Conditions Générales et à tout EULA applicable, Atelier 801 SARL vous concède, pour une utilisation non commerciale et personnelle seulement, une licence limitée, non-exclusive, révocable, non transmissible et non sous-licenciable, d'accéder et d’utiliser le Service et les Eléments protégés.
Sauf expressément autorisé aux termes des présentes Conditions Générales ou de l'EULA applicable, une telle licence n'inclut pas, et vous acceptez de ne pas vous engager dans tou(te)s :
(a) revente, sous-licence, prêt ou utilisation commerciale des Services ou des Eléments protégés
(b) distribution, exécution publique ou démonstration publique de tous Eléments protégés excepté en liaison avec le déroulement ordinaire des Jeux
(c) modification, adaptation, altération, augmentation, ou réalisation de toute version dérivée des Jeux, contenu des Jeux ou tous autres Eléments protégés, en tout ou partie
(d) utilisation d’un outil d’exploration de données, robots ou méthode similaire d’extraction ou de regroupement de données
(e) téléchargement (autre que la page cache) de toute partie des Eléments protégés ou de toute information contenue dedans, excepté tel qu’expressément autorisé sur le Site
(f) décomposer ou décompiler les Eléments protégés, ou encore tenter de détourner le code source des Jeux ou tout autre logiciel inclut dans les Eléments protégés ; ou
(g) toute utilisation des Services ou des Eléments protégés autre que ce pour quoi ils sont prévus initialement.

Toute utilisation du Service ou des Eléments protégés autre que celle spécialement autorisé dans les présentes, sans l’accord écrit préalable d’Atelier 801 SARL, est strictement interdite et, à la discrétion d’Atelier 801 SARL, pourra entraîner la résiliation de la licence accordée en vertu des présentes. Une telle utilisation non autorisée pourra également violer les lois applicables et notamment les lois sur les droits d’auteur et les marques et les lois et règlements sur les communications. Sauf explicitement prévu aux présentes, aucune disposition des présentes Conditions Générales ne pourra être interprétée comme conférant une licence de droits de propriété intellectuelle, que ce soit par estoppel, par implication ou autrement. Cette licence est révocable à tout moment avec ou sans juste motif.

10. Contenus des Utilisateurs

10.1 Le Service peut inclure des forums de discussion, des espaces de « Chat », des remarques de la part des utilisateurs, des dispositifs de messagerie, des commentaires et d'autres espaces ou services interactifs (« Espaces Interactifs ») dans lesquels vous, ou d'autres utilisateurs, créent, publient, envoient ou stockent des contenus, messages, matériaux, données, informations, textes, musiques, sons, photos, vidéos, graphiques, codes ou autres documents ou matériaux sur ou via le Site (ci-après les « Contenus Utilisateur »). Les Contenus Utilisateur publiés sur le Site sont accessibles au public et non confidentiels et deviendront la seule propriété d’Atelier 801 SARL. Atelier 801 SARL vous recommande vivement de ne pas publier des informations personnelles vous concernant ou concernant d’autres personnes sur ou via le Site. Au regard de votre utilisation du Service, vous transférez et cédez par les présentes à Atelier 801 SARL tous droits, titres et intérêts pour et relatifs aux Contenus Utilisateur que vous créez, publiez, stockez ou transmettez sur ou via le Site dans les conditions énoncées ci-dessous.

10.2 Cession de droits. Vous cédez à Atelier 801 SARL à titre exclusif, pour toute la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle considérés et les territoires du monde entier, l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et notamment vos droits patrimoniaux d’auteur que vous pouvez détenir dans et pour les Contenus Utilisateurs (ci-après les « Créations »).

Ainsi, les droits cédés comprennent :
(i) Pour le droit de reproduction
Le droit de reproduire ou de faire reproduire tout ou partie des Créations dans leur forme actuelle ou adaptée sur tous supports (papier, analogique, numérique connu ou non encore connu actuel ou futur) sans restriction ni limitation de nombre et quel que soit le type d'utilisations ou d'exploitations envisagées par Atelier 801 SARL ou ses ayants droits, qu'elles soient réalisées à titre onéreux ou gratuit.
(ii) Pour le droit de représentation
Le droit, pour tout ou partie des Créations dans leur forme actuelle ou adaptée, de les représenter ou de les faire représenter, de les diffuser ou les faire diffuser, de quelque manière que ce soit, par tout procédé connu ou non encore connu présent ou à venir, et notamment par tous réseaux de communication, actuels ou futurs, (télévision, câble, satellite, Internet, autre réseau de tout nature ….). Ce droit est cédé pour tous les types d'utilisations ou d'exploitations envisagées par Atelier 801 SARL ou ses ayants droits, qu'elles soient réalisées à titre onéreux ou gratuit.
(iii) Pour le droit d’adaptation
Le droit d'adapter ou de faire adapter tout ou partie des Créations dans leur forme actuelle ou adaptée, ce droit comprenant de façon non limitative le droit de les corriger ou de les faire corriger, de les faire évoluer directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, d'en réaliser ou d'en faire réaliser une nouvelle version, de les mixer ou de les faire mixer, de les traduire ou de les faire traduire en toute langue ou langage, de les assembler ou de les faire assembler, de les transcrire ou de les faire transcrire, de les arranger ou de les faire arranger, de les incorporer ou de les faire incorporer dans un ensemble plus large ou différent et ce, quel que soit le type d'utilisations ou d'exploitations envisagées par ATELIER 801 SARL ou ses ayants droits, qu'elles soit réalisées à titre onéreux ou gratuit.
Le droit de déposer à titre de marque tout ou partie des Créations, dans leur forme actuelle ou adaptée pour tout type de produits ou services sans limitation de territoire.
Autant que de besoin, il est précisé que la cession de droits prévue aux présentes comprend le droit de rétrocéder à des tiers en tout ou partie les Créations, à titre temporaire ou définitif, onéreux ou gratuit et ce, pour tout type d’utilisations ou d’opérations envisagées par Atelier 801 SARL ou ses ayants droits.

10.3 Vous êtes seul responsable des Contenus Utilisateur que vous publiez et de votre utilisation des Espaces Interactifs.

10.4 Vous acceptez de ne pas publier, télécharger, transmettre, distribuer, stocker, créer ou encore éditer via le Site l’un des éléments suivants :
(a) Contenu Utilisateur qui est illégal, calomnieux, diffamatoire, obscène, pornographique, indécent, lubrique, suggestif, importun, menaçant, intrusif, abusif, provocateur, frauduleux ou autrement répréhensible ;
(b) Contenu Utilisateur qui constituerait, encouragerait ou fournirait des instructions pour la commission d’un crime, la violation les droits de toute partie, ou qui engendrerait la responsabilité ou violerait tout droit local, d'Etat, national ou international ;
(c) Contenu Utilisateur qui pourrait contrefaire un brevet, une marque déposée, un droit d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle, ou violer un secret commercial d toute partie. En publiant tout Contenu Utilisateur, vous reconnaissez et garantissez que vous avez le droit de distribuer et reproduire un tel Contenu ;
(d) Contenu Utilisateur qui imite ou représente toute personne ou entité ou encore dénature votre relation avec une personne ou une entité ;
(e) Promotions, campagne politique, publicités ou communications non sollicitées ;
(f) Information personnelle de tout tiers, y compris, sans limitation, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse email, le numéro de sécurité sociale et le numéro de carte bancaire ;
(g) Virus, données corrompues ou nocives, perturbatrices ou fichiers destructeurs; et
(h) Contenu Utilisateur qui viole les Règles de Conduite ou qui, à la seule discrétion d’Atelier 801 SARL, est répréhensible ou limite ou empêche une autre personne d'utiliser ou d’apprécier les Espaces Interactifs ou le Site, ou qui pourrait exposer ATELIER 801 SARL ou ses utilisateurs à n'importe quel tort ou responsabilité de n'importe quel type.

10.5 Atelier 801 SARL n’endosse aucune responsabilité et ne prend aucun engagement pour un Contenu Utilisateur publié, stocké ou téléchargé par vous ou par un tiers, ou pour aucune perte ou dommage, ni n’est responsable de toute erreur, calomnie, scandale, diffamation, omission, mensonge, obscénité, pornographie ou blasphème que vous pourriez rencontrer. L’utilisation de copies de sauvegarde pour remplacer tout Contenu Utilisateur que vous avez posté ou stocké sur le Site à votre seule charge. Toute utilisation des Espaces Interactifs ou autres parties du Site en violation de ce qui précède enfreint les présentes Conditions Générales et pourrait entraîner, entre autres, la résiliation ou la suspension de vos droits d'utilisation des Espaces Interactifs et/ou du Site.

10.6 Vous attestez et garantissez que (a) vous possédez et êtes titulaire de tous les droits afférant aux Contenus Utilisateur que vous publiez ou que vous avez à tout le moins le droit de publier de tels Contenus Utilisateur sur le Site ; (b) le Contenu Utilisateur doit être exact et non mensonger ; et (c) l’utilisation et la publication du Contenu Utilisateur que vous fournissez ne viole pas les présentes ou les Règles de Conduite et ne violera aucun droit de ou ne causera aucun dommage à toute personne ou entité. Vous serez seul responsable du paiement de toutes les redevances, honoraires, dommages-intérêts et de toute autre somme d’argent résultant d’une infraction à un tel droit ou tout autre tort résultant d’un Contenu Utilisateur que vous fournissez.

11. Conduite des utilisateurs

11.1 Conduites prohibées – Règles générales
Vous devez respecter les présentes Conditions Générales, toutes les Règles de Conduite, toutes les lois applicables et toutes les règles de bienséance et de courtoisie communément admises en utilisant le Site et le Service. Toute conduite qui viole la loi dans le monde réel et hors connexion est également une violation des présentes Conditions Générales. Atelier 801 SARL ne tolérera aucune conduite illégale ou grossière.

Nonobstant ce qui précède, en plus des Règles relatives aux Contenus Utilisateur exposées dans la section 10 ci-dessus, vous acceptez de vous abstenir d’engager l’une des actions suivantes :
(a) Nuire à des mineurs de quelque façon que ce soit;
(b) Se faire passer pour toute personne ou entité, y compris tous employés d’Atelier 801 SARL, administrateurs de forums, guides, hôtes, salariés ou agents, ou énoncez faussement ou encore dénaturer votre affiliation à une personne ou une entité;
(c) Falsifier les en-têtes ou encore manipuler les identifiants afin de cacher l'origine de tout message transmis via le Site;
(d) Télécharger, publier, envoyer par email, transmettre ou encore rendre accessible toute publicité non sollicitée ou non autorisée, matériel promotionnel, « pourriel », « spam », « chaîne de lettres »; « vente pyramidale » ou toute autre forme de sollicitation;
(e) Interférer ou perturber le Service, le Site ou les serveurs ou réseaux reliés au Site, ou désobéir à toute demande, procédure, politique ou règlement des réseaux reliés au Site;
(f) « Traquer », menacer ou encore harceler ou rendre mal à l’aise une autre personne;
(g) Collecter, stocker, publier ou encore distribuer toute donnée personnelle concernant un autre utilisateur ;
(h) Entraver ou perturber le Service ou le déroulement normal des Jeux ou des dialogues pendant les Jeux ou dans des Espaces Interactifs sur le Site ou employer un langage vulgaire, abusif ou excessif (EN MAJUSCULE), du « spamming » ou toute autre méthode perturbatrice ou nuisible afin d'essayer de déranger les autres utilisateurs ou les employés d’Atelier 801 SARL;
(i) Se livrer à, encourager ou favoriser toute activité illégale ou toute activité qui viole les présentes Conditions Générales ou les Règles de Conduite;
(j) S’engager dans toute action contrevenante ou revenant à frauder, arnaquer ou dessaisir d’autres personnes de leurs articles gagnés à travers des Jeux autorisés ;
(k) Tricher ou utiliser des moyens non autorisés en liaison avec les Jeux ou le Service ;
(l) Employer ou exploiter tous bogues, erreurs ou failles de conception afin d’obtenir un accès non autorisé au Service ou pour acquérir un avantage de manière irrégulière par rapport aux autres joueurs ;
(m) Echanger, vendre, vendre aux enchères ou encore transférer tout objet ou marchandise virtuelle de toute nature en dehors des Jeux ; et/ou
(n) Engager toute action qui perturbe le Service ou qui l’affecte négativement ou empêche d'autres utilisateurs d'apprécier le site, les Jeux ou tout autre aspect du Service.
(o) Vendre, Echanger, ou Donner des crédits (« Fraise », « Fromage », « Noisette », « Patate »), comptes joueurs, ou tout autre contenu des Jeux sans l'accord préalable, exprès et écrit d’Atelier 801 SARL.

11.2 Conduites prohibées – Règles spécifiques
En plus des règles précédemment énoncées 11.1, certaines infractions sont spécifiques au mode de jeu.

11.2.1 Règles spécifiques aux jeux
(a) La triche ou cheat sur le compte principal ou un autre compte, la demande de triche, la distribution de triche.
(b) Sur le t’chat intégré aux Jeux sont interdits : le spam/flood, l’abus de majuscules, la publicité pour des sites tiers, la vulgarité en général, les liens qui violent les présentes Conditions Générales ou les Règles de Conduite, les insultes graves, les insultes envers le Staff, la désinformation, la provocation, la promotion de sujets dits « troll », la xénophobie, le mauvais langage en général dans le t’chat.
(c) Il est interdit d’utiliser un compte qui copie entièrement ou partiellement celui d’un membre du Staff (pseudonyme, avatar) afin de vous faire passer pour tel auprès des autres joueurs. Il est interdit de se faire passer pour un membre du Staff auprès des autres joueurs. Sont aussi interdits les pseudonymes qui violent les présentes Conditions Générales ou les Règles de Conduite. Toute utilisation d’un compte afin de faire du phishing (vol de comptes, de données personnelles) ou des arnaques (vol d’argent) est interdite.
(d) Si vous avez été sanctionné pour un comportement contraire aux Règles de Conduite, il vous est interdit de revenir sous un autre compte de manière à contourner la sanction. Sont ainsi interdits le fait de contourner un mute (Incapacité de parler sur le chat intégré aux Jeux ou sur le Forum.) et de contourner un bannissement (Incapacité d’accéder aux Jeux ou au Forum.). Contourner un bannissement ou un mute donnera lieu à une sanction beaucoup plus sévère. Si vous estimez avoir été sanctionné injustement, vous pouvez contacter la modération directement ou utiliser le formulaire de contact http://www.transformice.com/contact .
(e) Lorsqu’un joueur vous importune en jeu, vous avez la possibilité de proposer un vote aux autres joueurs présents pour l’exclure de votre salon grâce au voteban. L’abus de la commande /ban est interdite. Il y a abus lorsque vous vous réunissez avec vos amis ou votre tribu pour exclure un ou plusieurs joueurs systématiquement du salon ou lorsque que vous entraînez le salon à exclure un ou plusieurs joueurs sans aucune valable. Il est interdit d’utiliser le voteban pour rire ou pour s’amuser. Cette commande est exclusivement réservée à l’exclusion de joueurs perturbant le jeu sur le salon.
(f) Les noms de tribus qui violent les présentes Conditions Générales ou les Règles de Conduite.
(g) La diffusion d’informations privées relatives aux Jeux, la diffusion d’informations personnelles sur d’autres joueurs, le harcèlement d’un autre joueur sur les Jeux ou à travers des outils tiers utilisés pour communiquer avec les joueurs des Jeux.

Information sur le phishing et les arnaques :
Toute méthode d’obtention de crédits (« Fraise », « Fromage », « Noisette », « Patate »), accessoires, ou statistiques en dehors des Jeux est illégale. Ces sources illégales demandent bien souvent aux joueurs de fournir leur nom d’utilisateur (pseudonyme), leur mot de passe et leur e-mail créant ainsi un énorme risque niveau sécurité. Ces sites sont généralement une imitation souvent identique à l’original contrôlée par un individu malveillant. Si l’utilisateur saisit des informations personnelles, elles seront transmises directement à l’escroc. En cas de découverte d’un joueur utilisant ou faisant la publicité d’un site de phishing, nous prendrons des mesures sérieuses. Atelier 801 et ses Jeux ne sont en aucun cas affiliés à ces sites et ne les soutiennent pas. Veuillez s’il vous plaît nous signaler toutes personnes faisant la publicité d’un de ces sites. Vous pouvez nous les signaler en contactant directement la modération ou via le formulaire de contact.

11.2.2 Règles spécifiques à Transformice
(a) Transformice vous offre la possibilité de créer vos propres cartes via l’éditeur de carte disponible directement en jeu. Les cartes visant à faire crasher (arrêt complet) ou à faire laguer (ralentir) le salon ou le jeu, qui violent les présentes Conditions Générales ou les Règles de Conduite, ou sont des copies d’autres cartes sont interdites.
(b) Après avoir sauvé 1000 souris en tant que chamane, vous avez la possibilité d’activer le mode chamane difficile qui vous permet de créer et d’invoquer un totem (une construction avec les objets invocables par la chamane). Sont interdits les totems visant à faire crasher (arrêt complet) ou à faire laguer (ralentir) le salon ou le jeu et les totems qui violent les présentes Conditions Générales ou les Règles de Conduite.
(c) Il est interdit de chercher à faire crasher (arrêt complet) ou à faire laguer (ralentir) un salon ou le jeu en étant chamane.

11.3 Sanctions
Atelier 801 SARL peut prendre toutes mesures et imposer toutes pénalités que nous considérons nécessaires afin de décourager et punir toute violation des présentes Conditions Générales ou toute autre conduite illégale ou inappropriée, ceci sans préavis ou avertissement préalable. La détermination de l’existence ou non d’une violation et de qui est responsable d'un tel acte revient à Atelier 801 SARL, et est fondée sur ce que nous considérons comme étant le meilleur pour la communauté et le Site. En utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par l’appréciation d’Atelier 801 SARL sur le point de savoir si une violation s'est produite ou non et sur la mise en application de toute pénalité.
Les infractions mentionnées en 11.1 et en 11.2 pourront être sanctionnées par un mute (incapacité de parler sur le chat intégré aux Jeux), un bannissement (incapacité d’accéder aux Jeux), voire même un ban permanent en fonction de leur gravité et de leur récurrence.
Le compte étant lié à la plateforme communautaire, toute sanction sur un Jeu ou sur le Forum est automatiquement appliquée sur tous les Jeux pour le compte sanctionné.

12. Liens hypertextes

Atelier 801 SARL vous accorde un droit limité et non-exclusif de créer un lien hypertexte vers le Site dans un but non commercial, pourvu qu’un tel lien ne dépeigne pas Atelier 801 SARL ou aucun de ses produits et services d’une manière fausse, trompeuse, désobligeante ou encore diffamatoire et que le site en lien ne contienne aucun contenu pour adultes ou illégal ou tout contenu grossier, importun ou autrement répréhensible. Ce droit limité peut être retiré à tout moment. Vous ne pouvez pas employer un logo d’Atelier 801 SARL ou tout autre graphique appartenant à Atelier 801 SARL comme lien vers ce Site sans autorisation écrite exprès d’Atelier 801 SARL. De plus, vous ne pouvez pas utiliser de techniques d’encadrement (« framing ») pour joindre une marque déposée d’Atelier 801 SARL, un logo ou toute autre information protégée, y compris les images trouvées sur le Site, le contenu d'un texte ou l’agencement de toute page ou forme contenue sur une page du Site sans le consentement écrit exprès d’Atelier 801 SARL. Sauf mention contraire ci-dessus, aucun droit ou licence ne vous est accordée implicitement, par estoppel ou autrement au titre d’un brevet, d’une marque, droit d’auteur ou propriétés d’Atelier 801 SARL ou d'un tiers.
Atelier 801 SARL ne fait aucune revendication ou réclamation concernant, et n'accepte aucune responsabilité pour la qualité, le contenu, la nature ou la fiabilité de tous sites de tiers accessibles par lien hypertexte à partir du Site, ou de sites menant par lien vers le Site. De tels sites ne sont pas sous le contrôle d’Atelier 801 SARL et Atelier 801 SARL n'est responsable d’aucun contenu sur ces sites ou lien contenu sur ces sites, ou tout commentaire, modification ou mise à jour de tels sites. Atelier 801 SARL ne fournit ces liens que par convenance, et l'inclusion d’un lien n'implique pas l'affiliation, l'approbation ou l'adoption par Atelier 801 SARL d'un de ces sites ou information contenue en leur sein. Lorsque vous quittez le Site, vous êtes informé que nos Conditions Générales et politiques ne s’appliquent plus. Nous vous conseillons alors de prendre connaissance des conditions générales et politiques applicables, y compris celles relatives à la vie privée et à la protection des données personnelles, de tout site vers lequel vous naviguez depuis le Site.

13. Contenus de Tiers

Atelier 801 SARL peut fournir ou rendre disponibles des contenus de tiers sur le Site ou par l’intermédiaire du Service et peut fournir des liens vers les pages Web et contenus de tiers (ci-après ensemble dénommés les « Contenus de Tiers ») comme un service à destination de ceux qui sont intéressés par ces informations. Atelier 801 SARL n’exerce aucune surveillance ni aucun contrôle sur les Contenus de Tiers ou les sites de tiers. Atelier 801 SARL n'approuve ou n'adopte aucun Contenu de Tiers et ne peut en garantir l’exactitude ou la complétude. Atelier 801 SARL n’atteste pas ou ne garantit pas l'exactitude de toute information qui y serait contenue et n'endosse pas la responsabilité de mettre à jour ou passer en revue de tels Contenus de Tiers. Les utilisateurs emploient de tels Contenus de Tiers à leurs risques et périls.

14. Publicité et Promotion des Produits et Services de Tiers

Atelier 801 SARL peut diffuser des annonces et publicités provenant de tiers sur le Site ou également fournir des informations sur ou des liens vers les produits ou services de tiers sur le Site. Vos relations d'affaires ou correspondance avec, ou participation à la promotion de tels tiers, et toutes modalités, conditions, garanties ou attestations qui y sont associées sont seulement entre vous et un tel tiers. Atelier 801 SARL n'est pas redevable ou responsable de toute perte ou dommage d'aucune sorte encouru suite à de telles relations d'affaires ou promotions, ou suite à la présence de telles annonces publicitaires ou informations non affiliées à Atelier 801 SARL sur le Site.

15. Service officiel et Beta test

Les Jeux sont uniquement conçus pour jouer dans les conditions offertes par nos Services sur le Site. Vous acceptez de ne pas accéder, créer ou fournir quelques autres moyens qui permettraient à des tiers de jouer, tel que des serveurs émulateurs. Vous acceptez de ne pas utiliser de matériel informatique ou de logiciel en ce compris des outils de tiers, ou tout autre méthode qui pourrait de quelque façon que ce soit influencer ou vous conférer un avantage dans l'utilisation des Services qui ne serait pas autorisée par Atelier 801 SARL, incluant mais sans se limiter à l'utilisation de robot et/ou toute autre méthode par laquelle le Service pourrait être utilisé automatiquement sans contribution humaine. Vous reconnaissez que vous n'avez pas le droit de créer, publier, distribuer, créer des œuvres dérivées ou d'utiliser des programmes logiciels, services, applications, émulateurs ou outils dérivés de ou créés pour les Jeux, excepté l’utilisation du Logiciel dans la limite de ce qui est expressément autorisé par les présentes Conditions Générales et l'EULA applicable. Vous ne pouvez prendre aucune mesure qui impose une charge déraisonnable ou disproportionnée à notre infrastructure. Vous n'avez pas la propriété et ne pouvez pas vendre, transférer, échanger ou vendre aux enchères les « Comptes», « Fromage », « Fraise », « Noisette », ou tout Elément Protégé, ni ne pouvez aider des tiers à procéder à de telles opérations, sauf accord exprès d’Atelier 801 SARL. Atelier 801 SARL ne reconnaît aucun transfert de quelque élément que ce soit relatif au Service qui se produirait en dehors du Service ni de n'importe quoi d’autre lié au Service.
Vous pouvez avoir l'occasion de tester de nouvelles fonctionnalités du Site. Votre contribution en tant que Bêta testeur est assujettie aux conditions générales ci-dessous.
Vous reconnaissez que vous utilisez une version préliminaire, pilote, des composants du Site et que vous participez en conséquence à un test pilote (ci-après le « Test Bêta »), et que les composants du Site peuvent contenir des bogues, peuvent ne pas fonctionner correctement ou ne pas remplir toutes les fonctions prévues, peuvent interférer le fonctionnement d'autres applications logicielles, et peuvent provoquer des erreurs, des pertes de données ou d'autres problèmes. Les Tests Bêta clos sont confidentiels, et vous êtes acceptez que toutes les informations sur les Services et les Tests Bêta, incluant sans limitation tous les commentaires, idées ou toutes autres remarques (ci-après dénommés ensemble les « Remarques ») que vous fournissez à Atelier 801 SARL concernant les Services et les Tests Bêta, seront considérés comme confidentielles (ci-après les « Informations Confidentielles »). Vous acceptez de ne pas utiliser les Informations Confidentielles, excepté pour votre utilisation personnelle dans le seul but de tester les composants du Site, et vous acceptez d'empêcher et de protéger les Informations Confidentielles, en tout ou partie, contre la divulgation à toute personne. Vous convenez en outre de prendre toutes les mesures raisonnablement nécessaires afin de protéger le secret des Informations Confidentielles et d’empêcher que les Informations Confidentielles ne tombent dans le domaine public ou dans les mains de personnes non autorisées. Toute Information Confidentielle restera la seule propriété d’Atelier 801 SARL, et Atelier 801 SARL pourra utiliser de telles Informations Confidentielles dans n'importe quel but sans aucun engagement envers vous. Vous accomplirez le test personnellement et ne permettrez pas l’accès au Test Bêta à d’autres personnes. Vous convenez que la rupture de l’engagement de confidentialité ci-dessus énoncé causera un tort irréparable à Atelier 801 SARL, et Atelier 801 SARL a le droit (en plus de tous autres remèdes envisageables) de se prévenir de la rupture ou la menace de rupture de vos engagements. Votre obligation de maintenir les Tests Bêta confidentiels continuera jusqu'à ce qu’Atelier 801 SARL distribue publiquement, ou aura autrement révélé au public, sans défaut de votre part, chacun des contenus que vous testez.
En tant que testeur Bêta, vous êtes invité à participer aux Tests Bêta dans le seul but d'évaluer les services et d'identifier des erreurs. Rien dans les présentes, ou sur ce Site, ne sera interprété comme vous accordant un droit ou privilège d’aucune sorte en ce qui concerne les Jeux ou les contenus que vous trouvez ici.
Dans le cas où vous rencontriez un quelconque problème dans les Jeux à la fin du Test Bêta et que ce problème soit effectivement lié à l’utilisation du Test Bêta, vous pouvez contacter le support : contact@atelier801.com

16. Modules (Transformice)

Vous avez la possibilité de créer des « Modules » dans Transformice, à savoir des mini-jeux programmés en Lua. Seuls les comptes n’ayant jamais été bannis peuvent créer ou lancer des Modules.
Il existe deux types de modules : les officiels et les non-officiels. Seul Atelier 801 SARL peut décider du caractère officiel ou non d’un module.

Dans tous les cas, il est interdit d’utiliser les Modules pour toute utilisation que celles prévues dans les dispositions générales des Modules fournies sur le forum officiel. Sont donc interdits les modules :
(a) Avec rémunération directe ou indirecte (exemple : lien avec publicité).
(b) A caractère homophobe, sexiste, raciste, antisémite, injurieux, ou tout autre contenu incitant à la haine et à la violence en général.
(c) A caractère religieux, politique, ou tout autre sujet prêtant à la polémique.
(d) Incitant à tricher ou utiliser des moyens non autorisés en liaison avec les Jeux ou le Service.
(e) Incitant à « traquer », menacer ou encore harceler ou rendre mal à l’aise une autre personne, permettant ou incitant à diffuser des informations à caractère personnel, ou toute autre action pouvant mettre en danger un utilisateur.
(f) Collecter, stocker, publier ou encore distribuer toute donnée personnelle concernant un autre utilisateur sans l’autorisation exprès d’Atelier 801 SARL.
(g) Diffusant un virus ou tout autre logiciel nuisible de manière directe ou indirecte (exemple : lien de téléchargement avec un cheval de Troie).
(h) Utilisant des éléments protégés sans autorisation exprès et écrite préalable.
(i) Encourageant à exercer des pratiques illégales.
(j) Visant à perturber le Service ou le Site ou qui les affecte négativement ou empêche d'autres utilisateurs d'apprécier le Site, les Jeux ou tout autre aspect du Service.
(k) Permettant ou incitant à vendre, échanger, ou donner des crédits (« Fraise », « Fromage », « Noisette », « Patate » ), comptes joueurs, ou tout autre contenu des Jeux sans l'accord préalable, exprès et écrit d’Atelier 801 SARL.

Vous cédez tous vos droits sur vos créations à Atelier 801 SARL conformément à l’article 4.2 Cession de droits. Atelier 801 SARL se réserve le droit de modifier et de supprimer tout Module à sa seule discrétion sans aucune notification préalable ou justification ultérieure.

17. Frais

Atelier 801 SARL peut facturer des frais pour acquérir certains articles dans les Jeux. Dans ce but, Atelier 801 SARL peut permettre l'achat de crédits ("Fraise") pendant les Jeux qui permettent l'achat d’articles dans les Jeux. Les articles payables en Fraises ne sont pas nécessaires pour pouvoir jouer aux Jeux et peuvent être acquis gratuitement.
N'IMPORTE QUEL FRAISE, FRAIS ET AUTRES COUTS SONT PAYABLES À L'AVANCE ET SONT NON REMBOURSABLES ET NON TRANSMISSIBLES, ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT, POUR N'IMPORTE QUELLE RAISON. LES FRAISES N'ONT AUCUNE VALEUR MONÉTAIRE ET NE PEUVENT PAS ÊTRE ECHANGEES CONTRE DE L'ARGENT.

Atelier 801 SARL peut, de temps en temps, modifier, changer ou compléter ses frais, méthodes de facturation et conditions applicables aux Fraises ou à tous achats sur le Site, et publier ces changements dans les présentes, dans des Conditions Générales de Vente ou tous autres accords publiés sur le Site ou vous étant fournis d’une autre manière par Atelier 801 SARL. De tels changements, modifications, ajouts ou Conditions Générales de Vente seront efficaces immédiatement à compter de leur publication sur le Site et seront incorporés via un lien aux présentes pour toute nouvelle commande passée en ligne. Si un changement est inacceptable pour vous, vous pouvez supprimer votre Compte à tout moment.

Si vous prétendez à un remboursement pour toute raison, nous avons le droit d'étudier et de contester une telle demande. Si nous pensons que votre demande de remboursement est erronée, déraisonnable, ou irrecevable, nous pouvons intenter une action en justice. Si votre demande est considérée irrecevable, vous acceptez de payer tous les frais et coûts résultant de la demande de remboursement contestée, incluant mais sans se limiter aux honoraires et frais, dommages-intérêts, pertes de bénéfice en raison d’un non-fonctionnement, et les frais objets de la demande.

Vous pouvez acheter des Fraises par PayPal®, Zong, Allopass, ou Playtem (France métropolitaine uniquement). A ce jour, ce sont les seuls modes de paiement autorisés par Atelier 801 SARL.

18. Interruption de service

(a) Atelier 801 SARL se réserve le droit d'interrompre le Service de temps en temps, de manière régulièrement programmée ou non, avec ou sans notification préalable, afin d'effectuer la maintenance du Service. Vous convenez qu’Atelier 801 SARL ne sera responsable d'aucune interruption du Service, d’aucun retard ou manquement quelle qu’en soit la cause.
(b) Vous reconnaissez que le Service peut être interrompu pour des raisons indépendantes de la volonté d’Atelier 801 SARL, et Atelier 801 SARL ne peut pas garantir que vous pourrez accéder aux Services ou à votre Compte toutes les fois que vous le souhaitez. Atelier 801 SARL ne sera responsable d'aucune interruption des Services, du retard ou d’un manquement quelle qu’en soit la cause.
(c) Atelier 801 SARL a le droit, à tout moment, avec ou sans raison, de changer et/ou supprimer tous aspects des Services à sa seule discrétion.
(d) Atelier 801 SARL n’est pas obligée de rembourser tout ou partie des frais de Compte (le cas échéant), en raison d'une interruption des Services provenant de l’une des circonstances décrites dans le paragraphe (a) ou (b).

19. Action Disciplinaire/Suppression de Compte

ATELIER 801 SARL PEUT SUSPENDRE, RESILIER, MODIFIER, BLOQUER L'ACCÈS À OU SUPPRIMER LE SERVICE OU TOUT COMPTE À TOUT MOMENT AVEC OU SANS RAISON, AVEC OU SANS NOTIFICATION.
Atelier 801 SARL peut, à sa discrétion, émettre des avertissements et décider de suspensions temporaires ou résiliations permanentes des Comptes en cas de violation par les utilisateurs. Nous décidons seuls quand et comment émettre des avertissements, des pénalités et/ou engager des actions disciplinaires. Nous prenons en compte la gravité de la violation et le nombre d'infractions relevées dans nos décisions ; cela étant toute décision demeure à la discrétion la plus absolue d’Atelier 801 SARL. Nonobstant ce qui précède, Atelier 801 SARL conserve toujours le droit de résilier ou suspendre votre Compte à tout moment et pour n'importe quelle raison, ou pour aucune raison, avec ou sans avertissement et avec ou sans notification.
Afin de lever toute ambigüité, vous reconnaissez qu’Atelier 801 SARL sera seul décisionnaire en ce qui concerne la résiliation de votre Compte, même s'il reste des crédits sur votre Compte. Si vous pensez que vous ou votre Compte avez été injustement averti ou puni, veuillez nous contacter en nous expliquant en détail votre situation.

Vous avez le droit de résilier ou supprimer votre Compte à tout moment en le notifiant à Atelier 801 SARL via le formulaire de contact. Vous comprenez et acceptez que l'annulation de votre Nom d’utilisateur est votre seul droit et recours relatif à tout conflit, y compris, mais sans se limiter à, connexe à, ou provenant de : (i) toute condition du présent accord ou exécution par Atelier 801 SARL ou application de cet accord ; (ii) les Contenus Utilisateur ; (iii) votre capacité d'accéder et/ou utiliser le Service ou le Site ; ou (iv) le montant ou le type de frais, surtaxes, taxes applicables, méthodes de facturation, ou toute modification des frais, des taxes applicables, des surtaxes ou des méthodes de facturation.
Vous pouvez supprimer votre Compte en le notifiant à Atelier 801 SARL via le formulaire de contact.

Dans l’hypothèse où votre Compte est résilié ou supprimé pour n'importe quelle raison, ou pour aucune raison, aucun crédit de connexion ou autres crédits (Fromages, Fraises, Noisettes, Patates) ne vous seront crédités ou toute autre forme de remboursement, et vous n'aurez plus aucun accès à votre Compte.

20. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et exonérer Atelier 801 SARL, ses cocontractants indépendants, prestataires de service et conseillers, et leurs directeurs respectifs, employés, agents, associés, filiales, et succursales, contre tou(te)s réclamations, dommages, frais, responsabilités et dépenses (comprenant, sans se limiter à, des honoraires raisonnables d’avocat) résultant de ou connexe à tout Contenu Utilisateur que vous publiez, stockez ou transmettez sur ou via le Site, votre conduite, votre violation des présentes Conditions Générales, tout abus du Service, ou votre violation des droits d’un tiers.

21. Attestation

Vous reconnaissez par les présentes et convenez que :
(a) EN UTILISANT LES SERVICES, LE LOGICIEL PEUT SURVEILLER VOTRE MEMOIRE VIVE ET/OU UNITÉ CENTRALE POUR LES PROGRAMMES DE TIERS NON AUTORISÉS FONCTIONNANT EN MÊME TEMPS QUE LE LOGICIEL. UN « PROGRAMME DE TIERS NON AUTORISÉ » TEL QUE PRECITE SERA DÉFINI COMME TOUT LOGICIEL DE TIERS, INCLUANT SANS LIMITATION DES ACCESSOIRES OU « MOD » QUI, SELON L’AVIS D’ATELIER 801 SARL : (I) PERMET OU FACILITE LA FRAUDE DE N'IMPORTE QUEL TYPE ; (II) PERMET À DES UTILISATEURS DE MODIFIER OU PIRATER L'INTERFACE, ENVIRONNEMENT, ET/OU HISTORIQUE DU LOGICIEL DE MANIERE NON EXPRESSÉMENT AUTORISÉE PAR ATELIER 801 SARL ; OU (III) INTERCEPTE, « MINE » OU COLLECTE DES INFORMATIONS DEPUIS OU VIA LE LOGICIEL. AU CAS OÙ LE LOGICIEL DÉTECTERAIT UN PROGRAMME DE TIERS NON AUTORISÉ, IL POURRA COMMUNIQUER CETTE INFORMATION À ATELIER 801 SARL, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, VOTRE NOM DE COMPTE, DES DÉTAILS AU SUJET DU PROGRAMME NON AUTORISÉ DE TIERS DÉTECTÉ, ET L'HEURE ET LA DATE OÙ LE PROGRAMME NON AUTORISÉ DE TIERS A ÉTÉ DÉTECTÉ ; ET/OU ATELIER 801 SARL PEUT EXERCER L’UN OU LA TOTALITE DE SES DROITS EN VERTU DE CETTE SECTION DE L'ACCORD, AVEC OU SANS NOTIFICATION PRÉALABLE À L'UTILISATEUR.
(b) Vous ne pouvez pas tenir Atelier 801 SARL pour responsable de toute perte résultant de votre utilisation du Service ou de toute activité d’échanger en ligne. Vous ne pouvez pas tenir Atelier 801 SARL pour responsable de toute information qui est transmise entre les joueurs. Atelier 801 SARL ne garantit pas la conservation sécurisée d'informations qui sont transmises entre les joueurs et ne sera pas tenu responsable des pertes ou conséquences résultant de l'utilisation inappropriée de ladite information. Vous ne pouvez pas tenir Atelier 801 SARL pour responsable de la perte d’une fonctionnalité en ligne ou d’un article. Atelier 801 SARL ne garantit pas la disponibilité des articles en ligne, ou des Services.

22. Limitation de Garantie

VOUS CONVENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSEMENT QUE :
(a) LE SERVICE, LES JEUX, LE SITE ET TOUS LES MATÉRIAUX CONTENUS DEDANS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. ATELIER 801 SARL ET SES FILIALES, SUCCURSALES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, ASSOCIÉS ET CONCEDANTS EXCLUENT TOUTES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, GARANTIES IMPLICITES DE CONFORMITE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE, D’ABSENCE D’ATTEINTE PORTÉE À DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DE DÉTENTION D’UN DROIT DE PROPRIÉTÉ RELATIVEMENT AU SERVICE, AUX JEUX ET AU SITE, Y COMPRIS TOUTE INFORMATION, CONTENU ET MATÉRIAU COMPRIS DEDANS. ATELIER 801 SARL N’ATTESTE PAS OU NE GARANTIE PAS QUE LE SERVICE, LES JEUX, LE SITE OU LES MATÉRIAUX CONTENUS DEDANS SOIENT PRÉCIS, COMPLETS, FIABLES, DISPONIBLES, A JOUR OU SANS ERREUR. ATELIER 801 SARL N’ATTESTE PAS NON PLUS NI NE GARANTIE QUE LES JEUX, LE SITE OU SES SERVEURS SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NOCIFS.
(b) ATELIER 801 SARL ET SES FILIALES, SUCCURSALES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, ASSOCIÉS ET CONCEDANTS N’APPORTENT AUCUNE GARANTIE QUE (I) LE SERVICE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES ; (II) LE SITE SERA ACCESSIBLE EN CONTINU, RAPIDE, SECURISE OU SANS ERREUR ; OU (III) QUE TOUTES LES ERREURS DANS LE LOGICIEL SERONT CORRIGÉES.
(c) MEME SI ATELIER 801 SARL ESSAIE DE RENDRE VOTRE ACCÈS ET UTILISATION DU SERVICE SURS, ATELIER 801 SARL NE PEUT PAS ATTESTER OU GARANTIR QUE LE SERVICE OU SES SERVEUR(S) SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NOCIFS ; PAR CONSEQUENT, VOUS DEVEZ EMPLOYER UN LOGICIEL RECONNU DANS L’INDUSTRIE POUR DÉTECTER ET DÉSINFECTER LES VIRUS DES TÉLÉCHARGEMENTS. TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L'UTILISATION DU SITE EST EMPLOYE SELON VOTRE PROPRE JUGEMENT ET A VOS RISQUES ET PERILS, ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE SUBI SUR VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU PERTE DE DONNÉES QUI RÉSULTERAIT DU TÉLÉCHARGEMENT D'UN TEL MATÉRIEL.
(d) UN FAIBLE POURCENTAGE D’UTILISATEURS PEUT SUBIR DES CRISES D’ÉPILEPSIE LORS DE L’EXPOSITION À CERTAINS MOTIFS OU FONDS LUMINEUX SUR UN ÉCRAN D’ORDINATEUR OU LORS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL. CERTAINES MALADIES PEUVENT INDUIRE DES SYMPTÔMES ÉPILEPTIQUES QUI N’ONT PAS ENCORE ÉTÉ DÉTECTÉS, MÊME CHEZ DES UTILISATEURS SANS ANTÉCÉDENT ÉPILEPTIQUE. SI VOUS-MÊME (OU UN MEMBRE DE VOTRE FAMILLE) SOUFFRE(Z) D’ÉPILEPSIE, VEUILLEZ CONSULTER VOTRE MÉDECIN AVANT D’UTILISER LE SERVICE. VEUILLEZ CESSER IMMÉDIATEMENT D’UTILISER LE LOGICIEL ET CONSULTER VOTRE MÉDECIN SI L’UN DES SYMPTÔMES SUIVANTS SURVIENT PENDANT QUE VOUS UTILISEZ LE SERVICE : ÉTOURDISSEMENT, MODIFICATION DE LA VISION, SPASMES OCULAIRES OU MUSCULAIRES, PERTE DE CONSCIENCE, DÉSORIENTATION, TOUT MOUVEMENT INVOLONTAIRE OU CONVULSIONS.
(e) LA RÉFÉRENCE À TOUT PRODUIT, SERVICE, PROCEDE OU AUTRE INFORMATION, PAR LE NOM COMMERCIAL, LA MARQUE, LE FABRICANT, LE FOURNISSEUR OU AUTREMENT NE CONSTITUE PAS OU N'IMPLIQUE PAS LE SOUTIEN, LE PATRONAGE OU LA RECOMMANDATION, OU AUCUNE AFFILIATION AVEC OU D’ATELIER 801 SARL.

23. Limitation de Responsabilité

EN AUCUN CAS ATELIER 801 SARL, SES DIRECTEURS, MEMBRES, FILIALES, SUCCURSALES, EMPLOYES OU AGENTS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES DES EVENTUELS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPECIAUX OU CONSECUTIFS OU DE TOUT AUTRES DOMMAGES DE TOUTE NATURE EN CE COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES PERTES D’UTILITE, LES PERTES DE PROFIT OU LES PERTES DE DONNEES QU’ILS SOIENT FONDES SUR UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DELICTUELLE (Y COMPRIS MAIS PAS SEULEMENT POUR NEGLIGENCE) OU AUTREMENT, DECOULANT OU EN LIEN AVEC L’UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE SITE, LES SERVICES, LES JEUX OU TOUT CONTENU OU ELEMENT CONTENU DANS LE SITE OU LES SERVICES OU AUQUEL LE SITE OU LES SERVICES PERMETTENT D’ACCEDER EN CE, COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, TOUT DOMMAGE CAUSE PAR OU RESULTANT DU FAIT QUE L’UTILISATEUR S’EST FIE A UNE INFORMATION OBTENUE D’ATELIER 801 SARL OU RESULTANT D’UNE ERREUR, OMISSION, D’INTERRUPTION, D’UNE SUPPRESSION DE FICHIER OU DE COURRIEL, D’ERREURS, DE DEFAUTS, DE VIRUS, D’UN RETARD DANS UN TRAITEMENT OU UNE TRANSMISSION OU TOUT DEFAUT D’EXECUTION QU’IL RESULTE OU NON D’UN CAS DE FORCE MAJEURE, D’UN INCIDENT DE COMMUNICATION, DE VOLS, DESTRUCTION OU ACCES NON AUTORISE A LA BASE DE DONNEES D’ATELIER 801 SARL A SES PROGRAMMES OU SERVICE.
EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE CUMULEE D’ATELIER 801 SARL POUR UN MANQUEMENT CONTRACTUEL, DELICTUEL, A UNE OBLIGATION DE GARANTIE (EN CE COMPRIS MAIS PAS SEULEMENT POUR NEGLIGENCE, QU’ELLE SOIT ACTIVE PASSIVE OU REPUTEE), A UNE OBLIGATION LIEE AUX PRODUITS, POUR RESPONSABILITE SANS FAUTE OU SUR TOUT AUTRE FONDEMENT, RESULTANT DE OU EN LIEN AVEC L’UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LES SERVICES, LE SITE OU LES JEUX, NE POURRA EXCEDER LE MONTANT DES SOMMES QUE VOUS AVEZ PAYE, LE CAS ECHEANT, A ATELIER 801 SARL POUR L’ACCES OU L’UTILISATION DESDITS SITES, SERVICE OU JEUX. Certains Etats n’admettent pas les limitations de responsabilité ci-dessus de sorte qu’elles sont susceptibles de ne pas s’appliquer à vous. Dans ce cas vous accepter que la responsabilité d’Atelier 801 SARL (ou tout autres partie libérée) envers vous soit limitée au maximum légalement permis par la loi. Vous acceptez qu’Atelier 801 SARL ne puisse être tenue responsable de tout évènement intervenant en raison de ou résultant d’un accès ou d’une souscription aux Services.

24. Politique en cas de Récidive

Atelier 801 SARL a adopté une charte selon laquelle elle peut mettre un terme aux services, à sa seule discrétion et en cas de circonstances appropriées, lorsqu’un utilisateur ayant créé un compte est considéré comme contrevenant récidiviste. Atelier 801 SARL peut aussi à sa seule discrétion limiter l’accès au Site et/ou résilier les comptes de tout utilisateur qui porte atteinte à un droit de propriété intellectuelle détenu par un tiers, qu’il y’ait ou non récidive.

25. Contrefaçon

Si vous avez le sentiment qu’un élément sur le Site porte atteinte à un droit d’auteur dont vous êtes le propriétaire ou le titulaire, vous devez adresser votre réclamation via le formulaire de contact ou à contact@atelier801.com
Nous sommes susceptibles de vous aviser d’une plainte en contrefaçon via une annonce générale postée sur le Site, par courriel à l’adresse e-mail de l’utilisateur figurant dans notre base de données, ou par courrier prioritaire envoyé à l’adresse postale de l’utilisateur en se référant aux informations de l'utilisateur figurant dans notre base de données.

26. Divers

Le Contrat est soumis, a été conclu et sera exécuté conformément au droit français à l’exception des règles de conflits de loi qui conduiraient à l’application de lois d’autres juridictions. Atelier 801 SARL et vous-même consentez irrévocablement à donner compétence aux tribunaux compétents de Lille pour tout sujet en lien avec toute action ou procédure découlant ou liées au Contrat. Vous acceptez également que toute action ou procédure découlant du Contrat soit soumise uniquement aux tribunaux compétents de Lille. Le fait pour nous de ne pas réagir face à un éventuel manquement de votre part ou de tiers ne vaut pas renonciation de notre part à réagir ultérieurement pour des manquements analogues. Sauf si cela est par ailleurs autorisé au sein des présentes, vous n’êtes pas autorisé à céder ou transférer ce Contrat ou vos droits au titre de ce Contrat. Toute tentative en ce sens serait nulle. Si une disposition de ce Contrat est illicite, nulle ou pour quelque motif que ce soit inapplicable, cette disposition sera réputé divisible du reste du Contrat et n’affectera en rien la validité et l’applicabilité des autres dispositions. Les titres des différents articles ne sont utilisés qu’à titre indicatif et ne pourront être interprétés comme ayant un impact juridique quelconque.

27. Conclusion

Merci encore de votre visite sur notre Site. Nous espérons que vous avez apprécié votre séjour ainsi que tous les avantages de la communauté en ligne que nous développons. N’oubliez pas que vous êtes un invité sur le Site et de vous comporter avec la même courtoisie et le même respect que ce que vous attendez des autres invités. Atelier 801 se réserve toujours le droit de refuser et/ou de mettre un terme au service.

Information au sujet du droit de rétractation
Vous êtes informé que vous disposez d'un délai de sept (7) jours francs à compter de la souscription au Service ou de l’achat pour exercer votre droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, ce droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que vous avez accédé au Service concerné ou utilisé votre achat..